Toggle navigation
Bages
Accueil
La Mairie
Votre mairie
Les élus
Conseil Municipal
Délibérations
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Qualité de l'eau
Administration Générale
Aménagement et Environnement
Enfance, Jeunesse et Sports
Vie Associative, Culture et Animation
Bulletins municipaux
Démarches et services
L'urbanisme
Les travaux
Intercommunalité & Syndicats
Qui contacter
Actualités
Agenda
Enquête publique
Enfance & Jeunesse
Les écoles
La cantine scolaire
Les assistantes maternelles
Le centre de Loisirs
Loisirs & culture
La médiathèque
Les animations
Les associations
La Maison des Arts
L'Etangd'art
Nullep'Art
Latuvu
La bateauthèque
Découvrir
L'histoire de Bages
Le patrimoine
Les viticulteurs
Les hébergements
Les restaurants
Les infos pratiques
Les numéros utiles
Les lignes de bus
Les professionnels, artisans & commerçants
Les services médicaux
Agence Postale Communale
La déchetterie
Composteur collectif
Co-Voiturage
URGENCES
Le Planning Familial 11
Objets trouvés
La Mairie
Votre mairie
Les élus
Conseil Municipal
Délibérations
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Qualité de l'eau
Administration Générale
Aménagement et Environnement
Enfance, Jeunesse et Sports
Vie Associative, Culture et Animation
Bulletins municipaux
Démarches et services
L'urbanisme
Les travaux
Intercommunalité & Syndicats
Qui contacter
Actualités
Agenda
Enquête publique
La Mairie
Démarches et services
Démarches et Services
Accueil particuliers
Papiers - Citoyenneté - Élections
Certificat, copie, légalisation et conservation de documents
Certificat, copie, légalisation et conservation de documents
Mis à jour le 14 avril 2021 par « direction de l'information légale et administrative »
Certificat de nationalité française (CNF)
Légalisation ou apostille d'un document français pour une autorité étrangère
Légalisation d'un document d'origine étrangère pour faire une démarche en France
Légalisation de signature
Copie certifiée conforme
Durée de conservation des papiers
Pour en savoir plus
Légalisation d'un document public français destiné à une autorité étrangère
- Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Voir aussi...
Certificat de vie commune ou de concubinage
Certificat d'urbanisme (CU)
Questions - Réponses
Comment conserver ses papiers : support papier ou électronique ?
Traduction d'un document : comment trouver un traducteur agréé ?